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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPORTE
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VOLTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTYS
EUROPORTE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3990770
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2023
VOLTYS de EUROPORTE

Présentation de la marque VOLTYS

Déposée le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VOLTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPORTE domicilié(e) - 42260 - GREZOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 357 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque VOLTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTYS est expirée depuis le 18 mars 2023.

EUROPORTE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPORTE


EUROPORTE, Société à Responsabilité Limitée - 42260 - GREZOLLES - France - SIREN 421357823


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Portails ; portes ; armatures de portails et de portes ; arrêts de portails et de portes ; cadres et châssis de portails et de portes ; piles et piliers de construction en matériaux métalliques pour portes et portails.

Portes ; portes battantes ; portails ; panneaux de portes et de portails ; cadres de portes et de portails ; châssis de portes et de portails ; portails en bois ; piliers de construction pour portes et portails, non métalliques.

Installation et entretien des produits ci-dessus.